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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCV
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MANON DE L'ARNESQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANON DE L'ARNESQUE
FCV, SARL

Numéro de dépôt :
3965027
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
MANON DE L\'ARNESQUE de FCV

Présentation de la marque MANON DE L'ARNESQUE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANON DE L'ARNESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCV domicilié(e) 17 LA FONT DU PAPE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCV, M. FRANCIS CUBELLS domicilié(e) 17 LA FONT DU PAPE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque MANON DE L'ARNESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANON DE L'ARNESQUE est expirée depuis le 30 novembre 2022.

FCV a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE FRANCE , CHARLES DE L'ARNESQUE , FCV FOOD CONVENIENCE VENTURE , FCV , MARQUIS DE FRANCE


FCV, SARL - 17 LA FONT DU PAPE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


FCV, M. FRANCIS CUBELLS - 17 LA FONT DU PAPE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins.